FICHIER 1T

FICHIER DE LA JURIDICTION CONSULAIRE

ET

DU TRIBUNAL DE COMMERCE

Fichier réalisé à partir des Archives de Paris



Fichier croisé 1T


A/ Les Cautions, cotes D3B6/90 à 104 pour la juridiction consulaire (janvier 1799 à décembre 1806) ;


B/ Les Actes de sociétés, cotes D31u3 de 1 à 219 pour le tribunal de commerce (1800 à 1859).


«eclatdebois» élargira son champ d'étude en fonction de ses premières recherches.


Contenu :

A/ 1ère partie du fichier 1T, construite à partir des cautions étudiées de 1789 (D3B6/90) à 1806 (D3B6/104) soit sur une période de 15 ans, car années 1800 et 1803 ne sont pas disponibles. Ce qui est inventorié permet cependant de connaître les noms et prénoms des artisans patentés, successeurs des maîtres (survivance des trente électeurs des Six Corps des marchands restructurés et des trente autres issus des communautés des métiers). Ces artisans, ont cautionné des emprunts. Cela permet de connaître aussi leur profession (dans la mesure où celle-ci fait partie des cent et un métiers que nous avons sélectionnés), les noms et prénoms de leur épouse, leur état (célibataire ou veuf) , leur adresse, les noms des personnes pour lesquelles ils se sont portés caution. Informations à croiser avec la soixantaine d'autres fichiers et qui révèlent de nombreuses concordances.


B/ 2ème partie du fichier 1T, relevant du tribunal de commerce. Cette étude, qui se veut exhaustive et ne fait que commencer, se révèle plus que prometteuse :(D31u3-1 à 219) pour la période de 1800 à 1859 (notre date butoir). Ces 219 cauchards (ou cartons) sont une mine d'informations relevant des constitutions de sociétés, bilans financiers, jugements arbitraux, ventes aux enchères, déclarations d'émancipation, modifications diverses, (prorogation, dissolution) avec cet inconvénient que cette dernière ne nomme plus le type d'activités et que la moitié des sociétés sont aussi dissoutes rapidement ou en faillite éventuelle. Cependant cela devrait se concrétiser par quelque 20000 entrées à rapprocher avec nos fichiers des faillites (3F avant 1792) et (3G après 1792) dans lesquels sont indiqués l'actif, le passif, les inventaires, les créanciers, les échelonnements de dettes, etc. Croisement de fichier à compléter bien sûr avec tous les autres. Dans le fichier 1T (tribunal de commerce) apparaissent les noms, prénoms, profession, adresse et situation familiale.


Historique :

«A partir de l'ouvrage écrit par les Archives de Paris, s'ouvre un nouveau champ de connaissance : trois siècles d'histoire de la justice commerciale. Les fonds de la juridiction consulaire et du tribunal de commerce permettent de relire les pages de notre histoire sous l'aspect économique et social».


Comme dans tous les autres fichiers du site «éclatdebois», le chercheur va pouvoir aborder, pour ceux de ces ancêtres ayant accédé à un peu plus d'indépendance et parfois d'aisance,  aux diverses facettes de la vie économique et sociale. Il est mentionné les dates de créations, le type des activités, le nom des actionnaires, les statuts etc, et cela car tous ces enregistrements ont été rédigés soit devant un notaire soit sous seing privé avant d'être enregistré au tribunal de commerce. En résumé, ce fichier 1T est la confirmation de l’intérêt pour le généalogiste de croiser les informations relevées dans cette série avec toutes les autres. Par exemple, le fichier 3i20 (fichier des déposants de la Caisse d'Epargne) ou encore 3B3 (fichier des inventions). Le chercheur pourra constater que le travail de deux de nos bénévoles va lui permettre d'associer des inventions avec des créations de société. Cependant en gardant toujours à l'esprit que le travail réalisé par «eclatdebois» a pour motivations essentielles, l'aide à la reconstitution de l'état civil détruit en 1871, dans la mesure évidemment où les informations trouvées s'inscrivent dans notre liste des cent et un métiers.


Remarque :

Certains patronymes entrés par voie d'extraordinaire sont insérés dans le fichier 6C100, car connus avant la finalisation du fichier 1T. Les noms sont donc à rechercher en utilisant la fonction «toutes recherches».


Avertissement :

Ce fichier est d'autant plus important que pour la première fois « eclatdebois » peut identifier des patronymes qui apparaissent sous des vocables qui ne nous permettaient pas de les identifier professionnellement. Par exemple : actionnaire, bourgeois, commissionnaire, fabricant, inventeur, manufacturier, marchand , négociant, propriétaire  ou rentier. Il était en effet d'usage pour les intéressés de concrétiser leur situation professionnelle par un autre terme plus glorifiant que celui de métier. Ce sont donc des milliers de noms que nous allons pouvoir concrétiser, rapprocher et croiser.


«eclatdebois»


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