AIDE A LA RECONSTITUTION DE L’ETAT CIVIL PARISIEN
GENEALOGIE : DICTIONNAIRE DES FOURNISSEURS, ARTISANS ET COMMERCANTS DE L'AMEUBLEMENT ET DE LA MENUISERIE D'INTERIEUR ET SES COMPLEMENTS : LES PIANOS ; L'HORLOGERIE ; LE BRONZE ; LES PAPIERS PEINTS ET LES TISSUS D'AMEUBLEMENT, ETC.
«eclatdebois» est le seul site de généalogie faisant le lien entre vous et la
vie quotidienne de vos ancêtres.
C'est la première fois qu'un site de généalogie étudie à Paris plus de cent
et un métiers du bois,
mais aussi du bronze, de l’horlogerie, de la lutherie,
des pianos, de la sculpture, etc.
Une juste récompense qui met à l'honneur les plus humbles qui participent au
renom de l'artisanat français.
Un site de généalogie qui place vos recherches dans un contexte historique,
économique, social, politique.
Un site qui permet à vos arbres de reverdir.
FICHIER 6B5 - 6B6
FICHIER DU TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE DES DIX
ET LES TRIBUNAUX CRIMINELS PROVISOIRES
FICHIER DU TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE
ET AUTRES JURIDICTIONS
Fichier réalisé à partir de la base Gallica
Fichiers croisés 6B5 et 6B6
Source :
Tribunal des Dix et tribunaux criminels provisoires de Paris, par Danis HABIB, Paris, 2006 ; Tribunal révolutionnaire de Paris et autres juridictions, la Gazette des Tribunaux, dans l’Histoire générale et impartiale des erreurs, des fautes et des cimes pendant la Révolution par L. PRUDHOMME, (1753-1830) ; l’Histoire du Tribunal révolutionnaire de Paris par Henri WALLON, Paris, 1880 ; Archives Nationales.
Contenu
Par souci d’homogénéité (155 entrées), la présentation est toujours la même, quelque soit le sujet traité ou l’époque concernée : nom et prénoms, profession, domicile, célibataire ou marié, rarement le nom de l’épouse, et remarques éventuelles concernant l’âge ou d’autres condamnations.
Les affaires jugées étant souvent mêlées, les deux fichiers ont été regroupés, ainsi que les informations du fichier 6B1.
Historique
En dépit des pertes très importantes causées pas l’incendie du Palais de Justice en mai 1871, nous avons la chance de pouvoir consulter au CARAN les archives épargnées du Tribunal des Dix et des six tribunaux criminels provisoires, sur la période d’avril 1791 à septembre 1792 (116 cartons).
1. Fichier 6B5
Pour juger les affaires criminelles après la suppression de toutes les juridictions antérieures à 1789, le Parlement de Paris institue en décembre 1790 un tribunal composé de dix juges élus : le Tribunal des Dix, qui cesse ses fonctions fin janvier 1791.
2. Fichier 6B6
En mars 1791, la nouvelle législation établit au Palais de Justice six tribunaux criminels provisoires qui seront supprimés en décembre 1792 et les procès en cours, seront alors transférés dans les six tribunaux d’arrondissement ; s’y ajoutent d’autres affaires nouvelles.
Les compétences de ces tribunaux sont illimitées. « Il [le tribunal] connaîtra de toute entreprise contre-révolutionnaire, de tout attentat contre la liberté, la liberté, l’égalité, l’indivisibilité de la république, la sûreté intérieure et extérieure de l’Etat (…) soit que les accusés soient fonctionnaires civils ou militaires ou simples citoyens (article 1) ».
M.G.